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  1. Catalogue des règles
  2. Calcul du quotient familial (QF)

Calcul du quotient familial (QF)

Calcule le quotient familial d'un agent selon la note de service MASA (revenu fiscal de référence rapporté au nombre d'unités du foyer, avec majorations parent isolé / handicap / garde alternée / abattement outre-mer).

Version
0.1.0
Autorité compétente
https://github.com/betagouv/prestagri#organisation
Base légale
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2025-303 du 14 mai 2025, page 5
Code source
https://github.com/betagouv/prestagri, commit 478b3cc

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